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Directory Results for Approbation d'une convention d'intervention foncire en phase impulsion ralisation avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Cte d'Azur et la commune de Coudoux sur le site Centre-ville. Cohrence territoriale, planification, politique foncire to Approbation d'une convention d'occupation du domaine public non routier sur les emprises foncires du Canal de Marseille par les rseaux de communication lectroniques de la Socit Franaise de Radiotlphonie-Numericable. Cadre de vie, traitement des dchet

Approbation d'une convention d'intervention foncire en phase impulsion ralisation avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Cte d'Azur et la commune de Coudoux sur le site Centre-ville. Cohrence territoriale, planification, politique foncire
Approbation d'une convention d'intervention foncire en phase impulsion/ralisation entre la Mtropole Aix-Marseille-Provence, la commune de Miramas et l'EPF PACA, dans le cadre du projet de dveloppement conomique du site "Les Molires"
Approbation d'une convention d'intervention foncire en phase ralisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Commune de Pertuis - ZAC du Jas de Beaumont. Urbanisme et Amnagement
Approbation d'une convention d'occupation du domaine public non routier sur les emprises foncires du Canal de Marseille par les rseaux de communication lectroniques de la Socit Franaise de Radiotlphonie-Numericable. Cadre de vie, traitement des dchet