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Directory Results for Conseil municipal du 18 octobre 2010 Procs Verbal DATE DE CONVOCATION : 8 octobre 2010 DATE DAFFICHAGE : 12 octobre 2010 NOMBRE DE CONSEILLERS : En exercice : 29 Prsents : 24 Votants : 28 Lan deux mille dix, le dixhuit octobre, vingt - - - to CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2015 - ville-sannoisfr

Conseil municipal du 18 octobre 2010 Procs Verbal DATE DE CONVOCATION : 8 octobre 2010 DATE DAFFICHAGE : 12 octobre 2010 NOMBRE DE CONSEILLERS : En exercice : 29 Prsents : 24 Votants : 28 Lan deux mille dix, le dixhuit octobre, vingt - - -
Conseil Municipal du 19 dcembre 2011 Compterendu Lan deux mille onze, le 19 dcembre 19H00, les membres du conseil municipal de la commune de Plormel se sont runis la salle des ftes de Plormel, sur convocation en date des 8 dcembre 2011 et
Conseil Municipal du 19 juin - Mairie de Martignas-sur-Jalle - ville-martignas
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