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MUSE NATIONAL DE LA MARINE 17, PLACE DU BROADER PARIS 16me CASHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVE PARTICULARS (C.C.A.P.) March's procedure adapted Article 28, 30 ET 77 Du code DES marches public Object
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Comment remplir obtenir le gratuit ccap
Comment remplir ccap accueildoc - musee-marine
01
Ouvrez le formulaire CCAP Accueildoc - Musee-Marine.
02
Remplissez les informations demandées concernant le musée ou la marine.
03
Ajoutez toutes les pièces justificatives nécessaires.
04
Vérifiez que toutes les sections du formulaire sont remplies correctement.
05
Signez et datez le formulaire avant de le soumettre.
Qui a besoin de ccap accueildoc - musee-marine?
01
Les institutions muséales ou maritimes ayant besoin d'accueildoc - musee-marine doivent remplir le CCAP pour obtenir les autorisations nécessaires.
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Qu'est-ce que ccap accueildoc - musee-marine?
ccap accueildoc - musee-marine est un document déclaratif requis par le musée de la marine pour les partenaires et prestataires de services.
Qui doit déposer ccap accueildoc - musee-marine?
Les partenaires et prestataires de services du musée de la marine doivent déposer ccap accueildoc - musee-marine.
Comment remplir ccap accueildoc - musee-marine?
ccap accueildoc - musee-marine doit être rempli en fournissant toutes les informations demandées dans le formulaire officiel du musée de la marine.
Quel est le but de ccap accueildoc - musee-marine?
Le but de ccap accueildoc - musee-marine est de recueillir les informations nécessaires sur les partenaires et prestataires de services du musée de la marine.
Quelles informations doivent être déclarées sur ccap accueildoc - musee-marine?
Les informations à déclarer sur ccap accueildoc - musee-marine comprennent les coordonnées de l'entreprise, les services proposés, les références, etc.
Comment puis-je apporter des modifications à obtenir le gratuit ccap sans quitter Chrome ?
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Comment puis-je éditer obtenir le gratuit ccap directement depuis mon smartphone ?
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