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DU CHANTER DU TRAMWAYProjet de tramway concern : ..............................................................................................
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Comment remplir obtenir le gratuit page
Comment remplir page commerants - tram
01
Accédez à la page dédiée aux commerçants du tram
02
Remplissez les informations demandées telles que le nom du commerçant, l'emplacement, les horaires d'ouverture, etc.
03
Validez les informations soumises et assurez-vous qu'elles sont correctes avant de finaliser
04
Cliquez sur le bouton 'Soumettre' pour envoyer les informations et les mettre en ligne sur la page des commerçants du tram
Qui a besoin de page commerants - tram?
01
Les commerçants qui souhaitent promouvoir leur activité et se faire connaître auprès des usagers du tram
02
Les usagers du tram qui veulent consulter les commerces à proximité des stations pour leurs besoins d'achats et de services
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Qu'est-ce que page commerants - tram?
Page commerants - tram est un formulaire administratif permettant aux commerçants de déclarer et de payer leur taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) liée aux panneaux publicitaires dans les zones desservies par le tramway.
Qui doit déposer page commerants - tram?
Tous les commerçants ayant des panneaux publicitaires dans les zones desservies par le tramway doivent déposer le formulaire page commerants - tram.
Comment remplir page commerants - tram?
Le formulaire page commerants - tram doit être rempli en indiquant les informations demandées concernant les panneaux publicitaires et en calculant le montant de la TLPE à payer.
Quel est le but de page commerants - tram?
Le but de page commerants - tram est de permettre aux commerçants de se conformer à la réglementation en matière de publicité extérieure et de s'acquitter de la taxe locale sur la publicité extérieure.
Quelles informations doivent être déclarées sur page commerants - tram?
Sur le formulaire page commerants - tram, les commerçants doivent déclarer le nombre de panneaux publicitaires, leur emplacement, leur surface, et calculer le montant de la TLPE à payer.
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