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ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICIST DES MARCHES \” FURNITURE\” CONCLUDES EN 2011Date de notification
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march17/06/2011ACCENTIV\'KADEOS9224023/06/2011JUNGHEINRICH7814201/07/2011
01/07/2011
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Comment remplir obtenir le gratuit article
Comment remplir article 133 du code
01
Pour remplir l'article 133 du code, il faut d'abord se référer à la loi ou règlement en question.
02
Ensuite, identifier les informations requises telles que le numéro de l'article, la description de l'article, la date d'entrée en vigueur, etc.
03
Remplir les champs du formulaire ou document officiel en suivant les instructions spécifiques à l'article 133.
04
Vérifier que toutes les informations sont correctes et complètes avant de soumettre le document.
Qui a besoin de article 133 du code?
01
Toute personne ou entité assujettie à la loi ou règlement en question qui doit se conformer à l'article 133 du code.
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Qu'est-ce que l'article 133 du code?
Il s'agit d'une disposition juridique qui concerne la transparence des comptes publics.
Qui doit déposer l'article 133 du code?
Les entités publiques doivent déposer l'article 133 du code.
Comment remplir l'article 133 du code?
Il doit être rempli en détaillant les informations financières et budgétaires de l'entité publique.
Quel est le but de l'article 133 du code?
Le but est d'assurer la transparence et la fiabilité des comptes publics.
Quelles informations doivent être déclarées sur l'article 133 du code?
Les informations financières, budgétaires et comptables de l'entité publique doivent être déclarées.
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