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SANCE SPCIALE 26 JANV. 2021PROCSVERBAL DE LA SANCE SPCIALE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALIT DE ROXTON POND TENUE, LHTEL DE VILLE, LE MARDI 26 JANVIER 2021, 15 H Cette sance spciale est prside par M. Pierre
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1
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2
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3
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4
Obtenez votre fichier. Sélectionnez le nom de votre fichier dans la liste des documents et choisissez votre méthode d'exportation préférée. Vous pouvez le télécharger au format PDF, l'enregistrer dans un autre format, l'envoyer par e-mail, ou le transférer dans le cloud.
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Comment remplir obtenir le gratuit de

Comment remplir de la municipalit de
01
Remplissez le formulaire de demande de la municipalité avec toutes les informations requises.
02
Conservez une copie de votre demande pour vos dossiers personnels.
03
Soumettez votre demande à la municipalité en personne ou par courrier selon les instructions fournies.
Qui a besoin de de la municipalit de?
01
Les résidents locaux qui ont besoin de demander des services ou des autorisations spécifiques à la municipalité.
02
Les propriétaires de biens immobiliers qui doivent obtenir des permis de construction ou d'aménagement du territoire de la municipalité.
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Comment puis-je obtenir obtenir le gratuit de ?
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Qu'est-ce que de la municipalit de?
La municipalité désigne une division administrative qui gère les affaires locales d'une communauté.
Qui doit déposer de la municipalit de?
Les citoyens et les entreprises situées dans la municipalité doivent généralement déposer des documents auprès des autorités locales.
Comment remplir de la municipalit de?
Il est nécessaire de suivre les instructions fournies par la municipalité, en complétant les formulaires requis et en fournissant les informations demandées.
Quel est le but de de la municipalit de?
Le but de la municipalité est d'assurer la gestion locale des services publics et de promouvoir le bien-être des citoyens.
Quelles informations doivent être déclarées sur de la municipalit de?
Les informations généralement requises incluent l'identité des déposants, les adresses, ainsi que des détails concernant les propriétés ou activités concernées.
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