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Grand Besanccn .,Conseil de Communaut Compte rendu succinctAffich au sige de Grand Besanon1/4?1i:t1:o:Sance du Jeudi 11 Juin 2020 qui s\'est droule la Salle des confrences de la CCIT du Doubs, 46
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3
Éditez obtenir le gratuit affich. Ajoutez et modifiez du texte, ajoutez de nouveaux objets, déplacez des pages, ajoutez des filigranes et des numéros de page, et plus encore. Ensuite, cliquez sur Terminé lorsque vous avez terminé l'édition et allez à l'onglet Documents pour fusionner ou diviser le fichier. Si vous souhaitez verrouiller ou déverrouiller le fichier, cliquez sur le bouton de verrouillage ou de déverrouillage.
4
Enregistrez votre fichier. Sélectionnez-le dans la liste de vos enregistrements. Ensuite, déplacez le curseur vers la barre d'outils droite et choisissez l'une des méthodes d'exportation disponibles : enregistrez-le dans plusieurs formats, téléchargez-le au format PDF, envoyez-le par e-mail, ou stockez-le dans le cloud.
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03
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04
Précisez votre adresse e-mail dans la case prévue pour cela.
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Enfin, signez et datez le document en bas à droite.

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Les responsables d'organismes ou d'institutions concernés par les décisions à notifier doivent déposer affich au sige de.
Pour remplir affich au sige de, il faut suivre les instructions fournies par l'autorité compétente, en incluant toutes les informations requises et en respectant le format établi.
Le but de affich au sige de est d'assurer la transparence et l'information du public concernant des décisions importantes prises par les autorités.
Les informations à déclarer incluent la nature de la décision, la date de prise de décision, les impacts potentiels, et les recours possibles.
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