Obtenir le gratuit CalendrierSances et consultations publiques - saintbasile qc
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Ville de SaintBasile, le 10 octobre 2023 Procsverbal de la sance ordinaire du conseil de la Ville de SaintBasile, tenue le 10 octobre 2023, 19h00 Sont prsents : M. Martial Leclerc, Sige #1, Mme Lise
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Qu'est-ce que calendriersances et consultations publiques?
Les calendriersances et consultations publiques sont des outils utilisés pour planifier et afficher les événements de consultation publique, permettant ainsi aux citoyens de participer activement aux processus décisionnels.
Qui doit déposer calendriersances et consultations publiques?
Les gouvernements locaux, organismes publics et autres entités concernées qui organisent des consultations publiques doivent déposer les calendriersances et consultations publiques.
Comment remplir calendriersances et consultations publiques?
Pour remplir les calendriersances et consultations publiques, il faut fournir des détails sur l'événement, y compris la date, l'heure, le lieu, l'objet de la consultation et les modalités de participation.
Quel est le but de calendriersances et consultations publiques?
Le but est d'assurer la transparence, d'encourager la participation citoyenne et de recueillir des opinions sur des projets ou décisions importants.
Quelles informations doivent être déclarées sur calendriersances et consultations publiques?
Les informations à déclarer comprennent la date, l'heure, le lieu de la consultation, le sujet traité, le public visé et les contacts pour plus d'informations.
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